La liste nominative des passagers
L’Arrêté du 18 mai 2009 modifie l’arrêté du 2 juillet 1982 et instaure « l’obligation de la présence de la liste des passagers à bord des autocars ».
Selon la législation, cela est valable « pour tout service collectif de transport occasionnel et service privé réalisés hors de la zone constituée par le département de prise en charge et des départements limitrophes ». S’il s’agit de transport en commun d’enfants, la liste doit comporter en plus les coordonnées téléphoniques d’une personne à contacter pour chaque enfant transporté.
Doivent aussi être mentionnés :
- les caractéristiques générales du transport ;
- les coordonnées téléphoniques de l’organisateur ;
- le numéro d’immatriculation du car.
C’est l’organisateur des voyages en car qui se charge d’établir une telle liste. Il la remet ensuite à son représentant à bord ou, en son absence, au conducteur. Quant à l’autocariste, il a le rôle de bien s’assurer de la présence de la liste avant le départ du véhicule.
Les mesures de sécurité
En cas d’incidents lors des voyages en car, les gestes suivants sont à observer, pour des mesures de sécurité :
- rester calme, descendre du véhicule et y laisser les effets personnels ;
- emprunter les issues les plus proches ou utiliser les issues de secours si nécessaire ;
- s’éloigner du véhicule en faisant attention à la circulation ;
- en cas d’incendie de petite importance, utiliser les extincteurs en suivant les instructions mentionnées dessus. Si le feu s’étend ou produit une fumée abondante, évacuer immédiatement le véhicule. Appeler les services de secours.
Les matériels et équipements du véhicule
1. Portes et issues
Par mesure de précaution, essayez de localiser les plus accessibles et descendez du véhicule calmement. Appuyez ou tournez le bouton proche de la porte ; c’est un dispositif d’ouverture d’urgence.
2. Marteaux brise vitres
En cas de besoin, n’hésitez pas à les utiliser, ils se trouvent sur les montants des fenêtres.
3. L’allée centrale
Veillez à laisser cette allée libre de tous bagages ou effets personnels.
4. Bagages
Ils sont rangés dans la soute à bagages. Quant aux bagages à main, les placer dans les racks situés au-dessus de la tête et s’assurer qu’ils ne risquent pas de tomber.
5. Boîte à pharmacie
Elle se situe normalement à l’avant du car, identifiée par un pictogramme.
6. Ceintures de sécurité
Si le véhicule est pourvu de ceintures de sécurité, le port en est obligatoire pour l’ensemble des passagers.
7. Extincteur
Il se situe normalement à l’avant du car, proche du conducteur.
Consignes adressées au conducteur lors des voyages en car
Le conducteur de car est tenu de respecter « le règlement social communautaire n°3820 du 20.12.85, relatif au temps de conduite et de repos des conducteurs routiers, ainsi que l’accord de branche du 18.04.02 et les avenants 1 et 2. ». Les principales prescriptions sont :
- Durée maximale de conduite : 9 heures par jour avec possibilité de 10 heures 2 fois par semaine, sans aucune compensation ;
- Continue de jour : le chauffeur n’est pas tenu de conduire plus de 4 heures 30 le jour et entre 6 heures et 21 heures ;
- Il doit s’arrêter 45 minutes au terme des 4 heures 30 ou les fractionner en 2 ou 3 périodes.
Bon à savoir : Pour le confort de chacun et conformément à la loi, il est interdit de fumer à l’intérieur des véhicules de transport.
